Mentions Légales
Editeur du site :
La Cartonnerie du Tonnerrois Immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Sens B 335 295 028.
Dont le siège social est situé 16 RN 6 Le petit Chaumont 89340 CHAUMONT
SIRET : 33529502800021
E-mail : cdt@cartonnerie-du-tonnerrois.fr
Téléphone : 03 86 66 29 50
Directeur de la publication : Monsieur ISRAEL Frédéric
_____________________
Hébergeur du site :
OVH SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
OVH SAS est une filiale de la société OVH Groupe SAS, société immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 537 407 926 sise 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix.
L’hébergeur peut être contacté par téléphone au numéro suivant : 09 72 10 10 07
___________________
Concepteur du site internet :
Marie-Pierre GAULLIAT | MaPi Web & Marketing | 29 rue de l’école 10270 BOURANTON | 06.28.78.87.20 | https://mapi-web-marketing.fr/
SIRET : 85007169700021
Conditions d’utilisation : Le contenu du présent site est protégé par les lois françaises sur la propriété intellectuelle et, à ce titre, est la propriété exclusive de l’éditeur. Toute utilisation à des fins commerciales est interdite.
Informations nominatives : Aucune information nominative n’est collectée à l’insu des utilisateurs du site. Aucune information personnelle n’est cédée à des tiers.
Données personnelles : Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit en nous contactant par mail ou par courrier à l’adresse indiquée dans les mentions légales.
Liens hypertextes : Le site https://cartonnerie-du-tonnerrois.fr/ peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites présents sur le réseau Internet. Les liens vers ces autres ressources vous font quitter le site https://cartonnerie-du-tonnerrois.fr/ .
Il est possible de créer un lien vers la page de présentation de ce site sans autorisation expresse de l’éditeur.
Photo de produit : Les photographies et visuels des produits présentés sur le site n’ont aucun caractère contractuel. La responsabilité de l’éditeur du site ne saurait donc être engagée si les caractéristiques des objets diffèrent des visuels présents sur le site ou même si ces derniers sont erronés ou incomplets
Responsabilité : L’éditeur ne pourra être tenu responsable en aucune manière d’une mauvaise utilisation du service.
Cookies : Le site https://cartonnerie-du-tonnerrois.fr/ peut-être amené à vous demander l’acceptation des cookies pour des besoins de statistiques et d’affichage. Un cookies est une information déposée sur votre disque dur par le serveur du site que vous visitez. Il contient plusieurs données qui sont stockées sur votre ordinateur dans un simple fichier texte auquel un serveur accède pour lire et enregistrer des informations . Certaines parties de ce site ne peuvent être fonctionnelles sans l’acceptation de cookies.
Droit applicable et attribution de juridiction : Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://cartonnerie-du-tonnerrois.fr/ est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de France.